Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 1-1 et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.soundsgoodagency.fr les informations suivantes :

Le présent site est édité et exploité par Madame Anne-Julie DUPART, Entrepreneur individuel, enregistrée à l’INSEE sous le numéro 824319586 et localisée à SOUNDS GOOD AGENCY – 1 rue Marguerin 75014 Paris

Numéro de TVA : 30824319586

Contact : 06.71.78.74.21 ou aj@soundsgoodagency.fr

Le directeur de publication est : Madame Anne-Julie DUPART.

Ce site est hébergé par :Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Acacias, Genève, Suisse

Téléphone : +41228203541 ; Mail : support@infomaniak.com

Infomaniak Network SA est une société de droit suisse dont les données sont hébergées en Suisse, conformément au RGPD et à la LPD. Un Accord sur le Traitement des Données (DPA) est disponible à l’adresse : https://www.infomaniak.com/documents/privacy/DPA/Accord_sur_le_traitement_des_donnees_(DPA).pdf’

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire express, tous les droits de propriété intellectuelle sur les textes, graphiques, informations, motifs, logos, dessins et bases de données contenus dans ce site, y compris les noms de domaine, l'organisation et la présentation du site et les logiciels utilisés en relation avec le site sont la propriété d'Anne-Julie Dupart.

Responsabilité

Anne-Julie Dupart est responsable du contenu de son site mais pas du contenu des sites web de tiers auxquels il est possible d'accéder à partir de son propre site, ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de leur utilisation.